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Keywords:

  • Droits d'auteur;
  • originalité;
  • définition;
  • conception subjective

Abstract

S'il est un concept qui peut être qualifié de fondamental en droit d'auteur, c'est sans nul doute celui d'originalité. Si une œuvre est dénuée d'originalité, elle ne fera l'objet d'aucune protection par le droit d'auteur. Or, cette notion n'a jamais été définie de manière générale par le législateur européen, de sorte que la jurisprudence et la doctrine se sont divisées quant à l'interprétation à lui donner. Finalement, la Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) s'est saisie du problème pour donner à cette notion une définition conforme à la conception subjective traditionnelle. Si cette définition eut normalement dû sonner le glas des interprétations divergentes, il est malheureusement apparu qu'en Belgique, postérieurement à cette décision de la Cour de Justice, la plus haute juridiction nationale a rendu une décision qui prend le contrepied de cette définition.