Recommandations du Conseil de l’OEPP en 2009


Normes OEPP PM 1: Mesures Phytosanitaires Générales

Le Conseil de l’OEPP, après avoir examiné en 2009–09 les propositions du Groupe de travail pour l’étude de la réglementation phytosanitaire, recommande aux Etats membres de tenir compte, dans leur réglementation phytosanitaire, de l’addition de Xanthomonas axonopodis pv. alliià la liste A1; et Metamasius hemipterus, Heracleum sosnowskyi et Heracleum persicumà la liste A2; et la suppression de Lysichiton americanum de la liste A2.

La version approuvée est désormais la Norme PM1/2 (version 2009–09). Elle est disponible sur le site Internet de l’OEPP (http://www.eppo.org).

Normes OEPP PM 3: Procédures Phytosanitaires

Le Conseil de l’OEPP, après avoir examiné en 2009–09 les propositions du Groupe de travail pour l’étude de la réglementation phytosanitaire, recommande aux Etats membres de tenir compte, dans leurs procédures phytosanitaires, des deux nouvelles normes OEPP suivantes: Eléments communs à l’inspection des sites de production, à la surveillance à l’échelle des régions, à l’inspection des envois et l’identification des lots PM 3/72 (2) et Directives pour un Code de bonne conduite sur l’horticulture et les plantes exotiques envahissantes PM 3/74 (1).

Ces normes sont publiées dans le Bulletin OEPP/EPPO Bulletin39 (3).

Normes OEPP PM 4: Production de Végétaux Sains Destinés à la Plantation

Le Conseil de l’OEPP, après avoir examiné en 2009–09 les propositions du Groupe de travail pour l’étude de la réglementation phytosanitaire, recommande aux Etats membres de tenir compte, dans leur production de végétaux sains destinés à la plantation, des Normes OEPP suivantes: Schéma de certification pour les Rubus PM 4/10 (2), Schéma de certification pour le houblon (Humulus lupulus) révision PM 4/16 (2) et Test du sol pour les nématodes vecteurs de virus PM 4/35 (1).

Ces normes sont publiées dans le Bulletin OEPP/EPPO Bulletin39 (3).

Normes OEPP PM 7: Protocoles de Diagnostic pour les Organismes Réglementés

Le Conseil de l’OEPP, après avoir examiné en 2009–09 les propositions du Groupe de travail pour l’étude de la réglementation phytosanitaire, recommande aux Etats membres, pour identifier les organismes de quarantaine de l’OEPP concernés, d’utiliser les 15 nouvelles Normes OEPP suivantes: Anisogramma anomala PM 7/90 (1), Gibberella circinata PM 7/91 (1), Gremmeniella abietina PM 7/92 (1), Guignardia citricarpa révision PM 7/17 (2), Melampsora medusae PM 7/93 (1), Monilinia fructicola révision PM 7/18 (2), Bursaphelenchus xylophilus révision PM 7/4 (2), Globodera rostochiensis et G. pallida révision PM 7/40 (2), Hirschmaniella spp PM 7/94 (1), Nacobbus aberans révision PM 7/5 (2), Xiphinema americanum sensus lato PM 7/95 (1), Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae révision PM 7/23 (2), Xylophilus ampelinus PM 7/96 (1), Test d’immunofluorescence PM 7/97 (1) et Exigences spécifiques pour les laboratoires se préparant à l’accréditation pour une activité de diagnostic phytosanitaire PM 7/98 (1).

Ces normes sont publiées dans le Bulletin OEPP/EPPO Bulletin39 (3) et 40 (1).

Normes OEPP PM 8: Mesures Phytosanitaires par Marchandise

Le Conseil de l’OEPP, après avoir examiné en 2009–09 les propositions du Groupe de travail pour l’étude de la réglementation phytosanitaire, recommande aux Etats membres de tenir compte, dans leurs réglementations phytosanitaires qu’ils utilisent ou qu’ils exigent pour les végétaux ou les produits végétaux commercialisés au niveau international, la Norme OEPP suivante: Mesures phytosanitaires par marchandise pour Coniferae PM 8/2 (1).

Cette norme est publiée dans le Bulletin OEPP/EPPO Bulletin39 (3).

Normes OEPP PM 9: Systèmes de lutte Nationaux Réglementaires

Le Conseil de l’OEPP, après avoir examiné en 2009–09 les propositions du Groupe de travail pour l’étude de la réglementation phytosanitaire, recommande aux Etats membres, pour appliquer les procédures de lutte officielle contre les organismes de quarantaine concernés, d’utiliser les deux nouvelles Normes OEPP suivantes: procédures pour la lutte officielle contre Eichhornia crassipes PM 9/8 (1) et Heracleum mantegazzianum, H. sosnowskyi et H. persicum PM 9/9 (1); et pour la préparation d’une réponse adaptée à l’urgence en cas de foyer d’organismes nuisibles, la nouvelle norme OEPP suivante: Eléments génériques pour les plans d’urgence PM 9/10 (1).

Ces normes sont publiées dans le Bulletin OEPP/EPPO Bulletin39 (3).

Normes OEPP PM 10: Traitements Phytosanitaires

Le Conseil de l’OEPP, après avoir examiné en 2009–09 les propositions du Groupe de travail pour l’étude de la réglementation phytosanitaire, recommande aux Etats membres, pour appliquer les traitements de marchandises et les traitements de cultures afin d’enrayer ou éradiquer les organismes réglementés, d’utiliser les Normes OEPP suivantes: Désinfestation des sites de production contre Bemisia tabaci PM 10/13 (1), Désinfestation des sites de production contre Liriomyza sativae PM 10/14 (1), Désinfestation des sites de production contre Thrips palmi PM 10/15 (1) et Traitement à l’eau chaude de la vigne pour lutter contre Viteus vitifoliae et autres insectes nuisibles PM 10/16 (1).

Ces normes sont publiées dans le Bulletin OEPP/EPPO Bulletin39 (3).

Normes OEPP PP 1: Evaluation biologique des Produits Phytosanitaires

Le Conseil de l’OEPP, après avoir examiné en 2009–09 les propositions du Groupe de travail sur les produits phytosanitaires, recommande aux Etats membres d’utiliser les 11 Normes OEPP révisées dans le cadre de l’évaluation biologique des produits phytosanitaires pour leur homologation: Désherbage des prairies PP 1/61 (3), Désherbage des fraisiers PP 1/92 (3), Rénovation des prairies PP 1/94 (3), Désherbage des forêts PP 1/116 (3), Désherbage des surfaces dures et semi-perméables PP 1/117 (3), Désherbage des gazons PP 1/136 (3), Désherbage des pépinières de ligneux PP 1/141 (3), Contrôles des repousses des Rubus PP 1/154 (3), Régulation de la croissance du fraisier PP 1/190 (3), Aleurodes (Trialeurodes vaporariorum, Bemisia tabaci) sur cultures sous abri PP 1/36 (3) et Otiorhynchus spp. sur ornementales et fraisier PP 1/111 (3).

Ces normes sont publiées dans le Bulletin OEPP/EPPO Bulletin39 (3).

Le Conseil de l’OEPP a pris note en 2009–09, de l’approbation par le Groupe de travail sur les produits phytosanitaires de recommander l’utilisation par les Etats Membres de l’OEPP des tableaux d’extrapolation suivants dans le cadre de la Norme OEPP PP 1/257 Extrapolations pour l’efficacité et la sélectivité pour les usages mineurs:

  • • Solanaceae

Ces tableaux sont disponibles sur le site Internet de l’OEPP (http://www.eppo.org).

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